Ecole Marie Joseph
  • Inscription (Dossier)
  • Informations pratiques
  • La structure d'accueil 2 ans
  • Les classes
  • Actions Pastorales
  • Le Menu de la Cantine

Conditions générales d'utilisation

MENTIONS LÉGALES

 

Avertissements  

Le présent site est la propriété de l’Ecole Marie Joseph 36, rue Mgr A. Daumas 06300   Nice

La directrice de la publication de ce site Web est Mme Tantet, en qualité de Chef d’établissement de l’école Marie Joseph.

Webmestre : Mr Frédéric Oliva

 

Contact  

Ecole Marie Joseph

36, rue Mgr A. Daumas

06300   Nice

04 93 89 08 29

Protection de la vie privée et confidentialité  

 

Les utilisateurs du site de l’école Marie Joseph sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est passible de sanctions pénales.  Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

Absence de garantie  

 

Nous ne garantissons pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission et qu’il corresponde exactement à l’usage auquel l’utilisateur le destine. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, et des éventuelles pertes financières ou autres dommages pouvant en résulter.

 

Droits réservés

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et sons composant ce site [sauf mention contraire] sont la propriété de l’école Marie Joseph. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’école Marie Joseph est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.  Les marques de l’école Marie Joseph figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation de l’école Marie Joseph est donc prohibée.

 

Liens hypertextes  

 

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’école Marie Joseph. Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de l’école Marie Joseph.

 

Vos droits

En application des articles 27 et 34 de la loi dite « Informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment, écrire à Mme Suppa :

Ecole Marie Joseph

36, rue Mgr A. Daumas

06300   Nice

 

 

Abonnés à la lettre d’information

En aucun cas, les informations que vous nous communiquez lors de votre inscription à cette liste de diffusion ne seront utilisées à d’autres fins.  En application des articles 27 et 34 de la loi dite « Informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment, supprimer votre inscription à cette lettre d’information en cliquant à l’endroit désigné sur la page concernée.

  • Mentions légales
  • Gestion des cookies
  • Conditions générales d'utilisation